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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYSIS-MEDICAL
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MINISCRUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINISCRUB
HYSIS-MEDICAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
4217079
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
MINISCRUB de HYSIS-MEDICAL

Présentation de la marque MINISCRUB

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYSIS-MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINISCRUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYSIS-MEDICAL domicilié(e) ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La CIotat - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYSIS-MEDICAL, M. Jean-Richard BEYLY domicilié(e) ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La CIotat - France.

La marque MINISCRUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISCRUB arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

HYSIS-MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STERIFLUX , HYSIS-MEDICAL , MINISCRUB , MAXISCRUB , MAXISCRUB , MICROSCRUB , HYSIS MEDICAL


HYSIS-MEDICAL, S.A.S - ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La CIotat - France - SIREN 413088550


HYSIS-MEDICAL, M. Jean-Richard BEYLY - ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La CIotat - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.